Conditions d’utilisation
Les Conditions Générales de vente régissent exclusivement les ventes des Produits et services le cas échéant de BYCHARLOT SAS à ses Clients ayant la qualité de consommateurs, et constituent avec les Conditions d’utilisations, la Commande en ligne et le bon de commande pour le Client personne morale les documents contractuels opposables aux Parties, à l'exclusion de tous autres documents, prospectus, catalogues ou photographies des Produits qui n'ont qu'une valeur indicative.
Il est joint au bon de commande les Conditions d’utilisation et les Conditions Générales de vente (ci-après le « Bon de commande »).
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